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Conditions d’utilisation

1. Conditions d’utilisation générales du site Web

VOUS DEVEZ LIRE ATTENTIVEMENT TOUTES LES CONDITIONS PRÉSENTÉES CI-DESSOUS. En consultant et en utilisant le site Web du Centre antipoison de l’Ontario (le « site »), dont l’URL est www.centreantipoisonontario.ca et qui est fourni par The Hospital for Sick Children (« SickKids »), vous confirmez que vous acceptez les présentes conditions d’utilisation. Il est obligatoire d’accepter ces conditions pour utiliser le site. De plus, vous devez consulter périodiquement ces conditions, car nous pouvons les modifier de temps à autre. En cas de modification, votre utilisation continue du site constitue une acceptation des nouvelles conditions.

Dernière révision : novembre 2015

Droits d’auteur © 2015, The Hospital for Sick Children, Toronto (Ontario), Canada. Tous droits réservés. Tous les renseignements contenus sur le site (les « renseignements ») sont protégés par droits d’auteur et sont la propriété de The Hospital for Sick Children (SickKids) (« nous », « notre », « nos ») ou d’autres collaborateurs. Certains des mots, formulations, noms, dessins et logos utilisés sur le site constituent des marques de commerce, des marques de service, des marques officielles ou des dénominations commerciales de SickKids ou d’autres entités.

Les utilisateurs du site (« vous ») se voient accorder une licence limitée et non exclusive pour utiliser, afficher et imprimer des renseignements d’une manière conforme aux présentes conditions d’utilisation, à condition que ces renseignements ne soient pas modifiés et que les mentions de droits d’auteur et de propriété soient affichées telles quelles. Toute autre utilisation est strictement interdite, à moins que vous obteniez à cet effet notre autorisation et celle des détenteurs des droits applicables. Il interdit de reproduire, de republier ou de rediffuser les renseignements de quelques manière ou forme que ce soit sans avoir obtenu préalablement le consentement écrit d’un représentant autorisé de SickKids.

Avis de non-responsabilité

Les renseignements contenus sur le site — ce qui comprend notamment les infolettres, les articles, les fiches d’instructions, les opinions et les points de vue — sont fournis à des fins strictement pédagogiques. Ils ne sont pas conçus pour servir d’avis médical ou pour étayer un diagnostic. Puisque chaque personne a des besoins différents, vous devez consulter votre médecin pour déterminer si les renseignements s’appliquent à votre situation avant de prendre une décision concernant un traitement ou un médicament. Consultez toujours votre médecin avant de prendre une telle décision. Les ressources disponibles en ligne ne remplacent pas le jugement et les soins personnalisés d’un professionnel de la santé qualifié. De plus, les renseignements fournis sur le site ne sont pas destinés à servir en situation d’urgence ou de crise. Puisque le site n’est pas surveillé en temps réel, nous vous prions de ne pas y demander de conseils concernant des cas d’intoxication réels.

Pour obtenir des conseils concernant un empoisonnement ou une surdose, téléphonez au Centre antipoison de l’Ontario au 1 800 268-9017. Si une personne fait un arrêt respiratoire, s’évanouit, a des convulsions ou a besoin d’aide urgente pour toute autre raison, appelez immédiatement les services d’urgence de votre région (en Ontario, composez le 911) ou rendez-vous aux urgences de l’hôpital le plus près.

Les renseignements que nous publions sont réputés être fiables au moment de leur publication et peuvent être modifiés de temps à autre sans préavis. Si vous vous fiez à ces renseignements, vous le faites à vos propres risques et assumez la pleine responsabilité de l’utilisation que vous en faites. Les renseignements sont fournis « tels quels ». Il est possible qu’ils contiennent des erreurs typographiques ou autres. De plus, il est possible que certaines parties des renseignements aient été publiées par d’autres personnes. Il ne faut donc pas tenir pour acquis que nous les avons révisées ni que nous les approuvons. SickKids ne fait aucune garantie quant à la qualité, à l’exactitude, à l’exhaustivité, à l’actualité, à l’adéquation et à la pertinence des renseignements. De plus, nous déclinons expressément toute garantie ou condition quant à l’utilisation du site ou des renseignements. Nous déclinons toute responsabilité de mettre les renseignements à jour ou de vous informer des avancées relativement aux sujets présentés sur le site. SickKids, le Centre antipoison de l’Ontario et les auteurs des renseignements ne sauraient en aucun cas être tenus responsables de dommages découlant de l’utilisation du site ou des renseignements, ou encore de dommages liés à ceux-ci, qu’ils se rapportent à un contrat (ce qui comprend les violations fondamentales), à un délit (ce qui comprend la négligence) ou à une autre cause.

Les mentions ou citations de produits, processus ou services ne constituent ni une recommandation ni une approbation de notre part et ne sauraient être interprétées comme telles. Des efforts raisonnables ont été déployés pour assurer l’exactitude des doses de médicaments indiquées ; cela dit, vous devriez toujours consulter la posologie recommandée par les fabricants de médicaments. Nous n’acceptons aucune responsabilité quant à votre utilisation des renseignements fournis sur le site en ce qui a trait aux doses de médicaments.

Les liens vers d’autres sites Web sont fournis à titre de référence seulement, pour vous aider à trouver d’autres ressources qui pourraient vous intéresser. Les sites auxquels ils renvoient ont été conçus par des tiers qui ne sont pas affiliés à SickKids ni au Centre antipoison de l’Ontario. Nous n’assumons donc aucune responsabilité quant à l’exactitude et à l’adéquation de leur contenu, pas plus que nous n’endossons les points de vue qui peuvent y être exprimés. Si vous consultez le site d’un tiers, vous le faites à vos propres risques et vous devez suivre les conditions d’utilisation du site en question.

Limitation de la responsabilité

SickKids et le Centre antipoison de l’Ontario, de même que leurs sociétés affiliées, leurs dirigeants, leurs administrateurs, les membres de leur personnel, leurs agents et leurs concédants de licence (ce qui comprend les successeurs et ayant droit des personnes et entités susmentionnées), ne sauraient en aucun cas être tenus responsables de tout dommage particulier, indirect ou accessoire, quelle que soit sa forme, ce qui comprend notamment les préjudices corporels découlant d’un conseil donné sur le site ainsi que les pertes ou dommages s’apparentant à des pertes de revenus, d’économies, de données ou autre, peu importe leur cause. De plus, les personnes et entités susmentionnées ne sauraient en aucun cas être tenues responsables de dommages excédant cinquante (50) dollars canadiens en vertu de la présente entente, qu’ils se rapportent à un contrat (ce qui comprend les violations fondamentales), à un délit (ce qui comprend la négligence) ou à une autre cause. Cette limite s’applique également aux cas où SickKids connaissait ou aurait dû connaître la possibilité de tels dommages.

SickKids rejette expressément toute responsabilité quant aux actions, aux omissions et à la conduite des autres utilisateurs, des annonceurs et des commanditaires du site (collectivement appelés « tiers »). SickKids, ses dirigeants, ses administrateurs, les membres de son personnel, ses agents et ses concédants de licence ne sauraient en aucun cas être tenus responsables d’un préjudice corporel, d’une perte, d’un dommage (y compris tout dommage particulier, indirect ou accessoire) ou d’une dépense découlant de quelque façon que ce soit, directement ou indirectement (1) des actes, des omissions ou de la conduite d’un tiers ; ou (2) du fait d’utiliser ou d’être incapable d’utiliser le contenu d’un site Web dont le lien est inclus sur le site ou qui comporte un lien menant au site, ou encore un logiciel, produit ou service hébergé ou proposé sur le site.

Si vous décidez de consulter ou d’utiliser un site Web ou tout contenu, logiciel, bien ou service qui est hébergé ou proposé sur le site, vous le faites à vos propres risques.

Par la présente, vous dégagez SickKids, ses dirigeants, ses administrateurs, les membres de son personnel, ses agents ainsi que leurs successeurs et ayant droits respectifs de toute responsabilité quant à d’éventuels préjudices, pertes, dommages ou dépenses que vous pourriez subir. De plus, vous vous engagez à ne pas faire de réclamation à leur encontre, que cette dernière découle directement ou indirectement de votre achat ou de votre utilisation d’un produit ou service mentionné ou rendu accessible par le site (y compris par l’entremise de tiers).

Droit applicable

Le présent site est un site canadien dont le contenu est destiné uniquement aux résidents du Canada. Le présent accord, de même que toute réclamation ou tout différend fondé sur votre utilisation du site ou des renseignements est régi par les lois de l’Ontario. Vous acceptez que toute intention d’action ou de procédure de votre part, relative à la présente entente ou à votre utilisation du site, devra se faire seulement devant les tribunaux de l’Ontario.

Les présentes conditions d’utilisation décrivent l’intégralité de l’accord entre vous et SickKids en ce qui a trait au site.

2. Politique de confidentialité

a) Renseignements personnels sur la santé

SickKids s’est dotée d’un ensemble de règles pour encadrer la confidentialité des renseignements personnels sur la santé qu’elle recueille au sujet de ses patients. Ces règles sont décrites dans la politique de confidentialité de SickKids, à laquelle le Centre antipoison de l’Ontario est soumis. Un aperçu de la politique de confidentialité de SickKids peut être consulté sur le site suivant (en anglais) : https://www.sickkids.ca/en/patients-visitors/privacy/.

Puisqu’il fait partie du « cercle de soins », le Centre antipoison de l’Ontario reçoit des renseignements médicaux personnels transmis par d’autres dépositaires dans le but de fournir des conseils sur les soins et le traitement de personnes chez qui l’on suspecte une exposition à des substances toxiques. La notion de « cercle de soins » est présentée sur le site du Commissaire à l’information et à la protection de la vie privée de l’Ontario :

b) Renseignements personnels

On entend par « renseignement personnel » tout renseignement qui permet de distinguer, d’identifier ou de contacter quelqu’un. Cette notion exclut cependant les coordonnées d’affaires et certains renseignements accessibles par le public, comme les noms, adresses et numéros de téléphone publiés dans les annuaires téléphoniques.

Collecte, utilisation, divulgation et conservation des renseignements personnels

Le Centre antipoison de l’Ontario respecte votre vie privée. Ainsi, nous ne vendons pas, ne louons pas et n’échangeons pas les renseignements personnels des utilisateurs de notre site. De plus, la collecte, l’utilisation et la divulgation de vos renseignements personnels se font uniquement avec votre consentement (vous serez alors informé des objectifs de la collecte), comme le permet ou l’exige la loi applicable. En général, nous recueillons des renseignements personnels pour améliorer le fonctionnement du site, pour traiter des demandes et pour répondre à des commentaires. Nous utilisons également les coordonnées des personnes qui s’inscrivent à notre liste d’envoi pour leur envoyer par courriel des alertes périodiques et des bulletins d’information.

Nous sommes imputables à votre endroit. Ainsi, toute personne dont nous recueillons les renseignements personnels peut s’attendre à ce que ses renseignements soient protégés avec diligence et à ce qu’on lui demande son consentement pour les utiliser et les divulguer, comme le permet ou l’exige la loi applicable.

Notre serveur Web inscrit dans un fichier journal l’adresse IP et le type de fureteur de chaque utilisateur. Il inscrit aussi les documents consultés par l’utilisateur et d’autres renseignements similaires qui ne permettent toutefois pas de l’identifier. De plus, le Centre antipoison de l’Ontario peut utiliser des fichiers témoins (cookies) dans certaines sections de son site afin d’assurer la continuité de l’expérience utilisateur d’une page à l’autre.

Le site peut également recourir au service Google Analytics, un service de mesure d’audience Web fourni par Google inc. (« Google »). Google Analytics utilise des fichiers témoins : des fichiers texte qui sont transmis à votre ordinateur pour aider l’exploitant du site à analyser la façon dont les visiteurs l’utilisent. Les informations générées par les fichiers témoins (dont votre adresse IP) sont transmises à Google, qui les conserve par la suite. Google utilise ces informations pour créer des rapports à l’intention de l’exploitant au sujet de l’activité sur le site, pour évaluer votre utilisation du site et pour fournir d’autres services liés à l’utilisation d’Internet et des sites Web. En utilisant le site, vous acceptez l’utilisation du service Google Analytics. De plus amples renseignements sur la politique de confidentialité de Google sont accessibles à la page suivante :

Vous êtes libre de refuser l’utilisation de témoins à partir des réglages de votre fureteur, si une telle option est disponible. Cependant, cela pourrait vous empêcher d’utiliser toutes les fonctionnalités de notre site.

Les enfants de moins de 13 ans doivent obtenir l’autorisation d’un parent ou tuteur légal pour soumettre des renseignements personnels par l’entremise du site.

SickKids demande aux parents et tuteurs légaux de superviser les activités de leurs enfants sur Internet et de leur enseigner à protéger leurs renseignements personnels. Si vous habitez aux États-Unis, nous vous invitons à consulter le site suivant pour en apprendre plus sur le Children’s Online Privacy Protection Act (COPPA) et la protection de la vie privée des enfants sur Internet :

Transactions électroniques

Les dons à l’intention du Centre antipoison de l’Ontario sont administrés par la fondation SickKids (SickKids Foundation), qui a mis en place des protocoles de mots de passe et des sites Web sécurisés pour assurer la protection des renseignements personnels ou autres qu’elle reçoit lorsqu’une personne fait un don ou achète un produit en ligne. Le logiciel de la fondation est mis à jour périodiquement afin de maximiser cette protection. Pour obtenir de plus amples renseignements, veuillez consulter la politique de confidentialité de la fondation SickKids : https://www.sickkidsfoundation.com/privacypolicy.

Mise à jour de la politique de confidentialité

Nous revoyons régulièrement nos pratiques en matière de confidentialité pour nos différentes activités et modifions notre politique en ce sens. Les renseignements publiés sur notre site sont mis à jour régulièrement.

Coordonnées

Si vous ne souhaitez plus être contacté ou si vous voulez discuter de vos options en matière de confidentialité, veuillez nous écrire à poison.information@sickkids.ca pour que nous puissions répondre à votre demande.

Pour toute question, inquiétude ou plainte liée à notre politique de confidentialité, nous vous invitons à communiquer avec le Service de protection de la vie privée de SickKids aux coordonnées suivantes :
The Hospital for Sick Children
555 University Avenue
Toronto (Ontario)  M5G 1X8
Courriel : privacy.office@sickkids.ca
Téléphone : 416 813-7474

3. Politique relative aux liens

Nous tâchons de fournir des liens vers des sites fiables qui seront utiles aux utilisateurs de notre site. Toutefois, comme expliqué en détail plus haut, les liens publiés sur notre site ne constituent en aucun cas une recommandation ou une approbation à l’égard des propriétaires des sites vers lesquels ils mènent ou des produits et services qui y sont mentionnés.

Liens VERS le site centreantipoisonontario.ca
Centreantipoisonontario.ca encourage les autres sites Web à intégrer des liens vers son site. Cependant, si vous souhaitez ajouter un lien vers notre site, nous vous demandons de respecter les directives suivantes :

  • Nous vous encourageons à utiliser un « lien profond » qui mène à une page précise plutôt qu’à la page d’accueil de notre site.
  • Le rôle du Centre antipoison de l’Ontario et de The Hospital for Sick Children n’est pas d’approuver des entreprises, des produits ou des services. Ainsi, il est strictement interdit de sous-entendre que nous approuvons ou recommandons une entreprise, un produit ou un service ou que nous affirmons sa supériorité.
  • Nous vous demandons de ne pas recourir au cadrage pour inclure notre site dans votre modèle Web.

 

Liens À PARTIR DE centreantipoisonontario.ca
Nous vous invitons à nous écrire si vous souhaitez que nous ajoutions un lien vers votre site. Sachez toutefois que ne pouvons garantir que votre demande sera approuvée.

4. Politique concernant la réutilisation du contenu

Tous les textes, illustrations, animations, vidéos et jeux publiés sur le site sont protégés par droit d’auteur : © 2015, The Hospital for Sick Children, Toronto (Canada).

Impression
Nous vous autorisons à imprimer les pages et fichiers PDF du site, à condition de ne pas les modifier et de les utiliser à des fins personnelles ou à des fins de sensibilisation des patients et de leur famille. Nous vous DÉCONSEILLONS d’enregistrer des fichiers PDF provenant du site sur votre ordinateur ou votre système, car le contenu de notre site est mis à jour fréquemment.

Copie
Nous vous autorisons à citer de courts extraits de notre site (moins de 100 mots) à des fins d’évaluation ou de promotion sans avoir à demander notre permission expresse. Nous vous demandons toutefois de bien suivre le protocole de citation et d’inclure un lien vers la page citée. Outre la copie de tels courts extraits, il est interdit de copier ou de publier le contenu de notre site sur un autre site Web, dans une infolettre, dans un livre, dans un magazine ou sur tout autre support, et ce, pour toute raison, à moins d’en avoir reçu la permission expresse. 

Moissonnage
Il est strictement interdit de pratiquer le moissonnage (manuel ou automatique) de tout contenu de notre site Web.

Usage pédagogique
Nous permettons aux étudiants et aux enseignants d’utiliser le contenu du Centre antipoison de l’Ontario dans leurs présentations et leurs travaux, pourvu que les documents imprimés soient accompagnés d’une citation et d’un lien appropriés.

Photographies
Les photographies publiées sur le site ont été autorisées par les titulaires de leurs droits d’auteur. Nous n’avons pas l’autorisation de les vendre ou de permettre leur réutilisation et n’assumons aucune responsabilité si vous décidez de les reproduire. Toute réutilisation du contenu publié sur le site constitue une acceptation expresse des conditions d’utilisation générales.

Citer le site centreantipoisonontario.ca
Méthode APA :
Nom et première lettre du prénom de l’auteur. (Année de publication). Titre de l’article. Tiré de URL.

Dans le cas d’un article dont l’auteur n’est pas précisé :
Titre de l’article. (Année de publication). Page consultée le… au URL (s’il est possible que l’article soit modifié)

Méthode de l’International Committee of Medical Journal Editors (ICMJE) :
Nom et première lettre du prénom de l’auteur. Titre de l’article [Internet]. Toronto: The Hospital for Sick Children; année de publication [date de la citation]. Tiré de : URL

Dans le cas d’un article dont l’auteur n’est pas précisé :
Titre de l’article [Internet]. Toronto : The Hospital for Sick Children; droit d’auteur [date de mise à jour ; date de la citation]. Tiré de : URL

Permission expresse
Si vous souhaitez utiliser les renseignements d’une manière qui n’est pas décrite dans les présentes conditions d’utilisation, nous vous demandons de remplir et de soumettre le formulaire suivant : Demande d’autorisation de réutilisation.

5. Politique d’utilisation des illustrations

Le Centre antipoison de l’Ontario encourage la diffusion d’informations sur sa collection d’illustrations (« images ») et sur son expertise, notamment par l’entremise de l’enseignement, de ressources Web et de documents imprimés. Cela étant, nous vous rappelons que le contenu de ce site est protégé par des lois sur la propriété intellectuelle, reconnues à l’échelle mondiale, ce qui comprend des droits d’auteur. Ainsi, l’utilisation des images ou des autres éléments visuels (y compris les animations interactives) que nous vous envoyons par courriel est soumise à nos conditions générales d’utilisation et aux règles suivantes :

  • Vous devez être un individu, une société, une institution, une fiducie ou un organisme de bienfaisance voué exclusivement au bien public.
  • Vous pouvez utiliser les images à des fins privées d’enseignement, d’études universitaires ou de recherche.
  • Vous pouvez publier les images dans un livre, un article, une thèse ou un fascicule de nature éducative, scolaire ou universitaire qui n’a pas de visée commerciale.
  • Les images ne doivent être utilisées qu’une seule fois ; leur utilisation multiple n’est pas autorisée.
  • Les reproductions d’images ne doivent pas excéder 5 po x 7 po.
  • Toutes les images doivent être accompagnées de la mention suivante : © 2015, Centre antipoison de l’Ontario.
  • L’utilisation d’une image fournie par le Centre antipoison de l’Ontario n’entraîne pas la transmission d’un droit d’auteur ou d’un droit de propriété.
  • Les images ne doivent pas être transmises à des tiers.
  • Il est interdit de rogner ou de modifier les images de quelque façon que ce soit (ce qui comprend l’ajout d’étiquettes ou de texte) sans avoir obtenu la permission écrite du Centre antipoison de l’Ontario.
  • Il est interdit d’utiliser les images d’une manière qui pourrait être jugée trompeuse ou qui pourrait porter atteinte à la réputation du Centre antipoison de l’Ontario.

Si vous souhaitez utiliser les images d’une façon qui n’est pas décrite dans les conditions ci-dessus (si vous souhaitez modifier une image ou la publier en haute résolution, par exemple), nous vous prions de remplir une demande d’autorisation et de l’envoyer au Centre antipoison de l’Ontario.

En cas de contravention à ses conditions d’utilisation générales, le Centre antipoison se réserve le droit de prendre des mesures appropriées pour restreindre toute utilisation future des images ou pour obtenir un dédommagement.

 

6. Règles concernant les réseaux sociaux

SickKids encourage les échanges sur ses pages de réseaux sociaux, que ce soit sur Facebook, sur Twitter, sur LinkedIn, sur Flickr, sur YouTube, sur Pinterest, sur ses blogues ou sur d’autres plateformes.

Le contenu publié sur les pages de réseaux sociaux de SickKids ne doit en aucun cas être interprété comme constituant des conseils médicaux. Les administrateurs de nos pages se réservent le droit de retirer toute publication jugée inappropriée ou offensante, et ce, sans préavis. De plus, sachez que les commentaires publiés sur ces pages ne reflètent pas les opinions du site centreantipoisonontario.ca ni celles de SickKids, de ses administrateurs, de ses dirigeants, des membres de son personnel et de ses sociétés affiliées.

N’oubliez pas que le contenu publié sur les réseaux sociaux peut rester en ligne pendant des années. Nous vous invitons donc à faire preuve de prudence lorsque vous parlez de votre état de santé ou de celui de votre enfant. Évitez de divulguer des renseignements personnels comme votre dossier médical, votre emplacement, vos informations financières, etc.

C’est avec grand plaisir que nous lirons vos commentaires et vos histoires et que nous consulterons vos liens, vos photos et vos vidéos. Nous vous remercions de participer aux échanges !

CONDITIONS
Les points de vue et les opinions exprimés sur les pages de réseaux sociaux de www.centreantipoisonontario.ca reflètent les positions des internautes. Ils ne correspondent pas nécessairement à la position de www.centreantipoisonontario.ca (le CAO) ni à celle de The Hospital for Sick Children, de ses sociétés affiliées, de ses administrateurs, de ses dirigeants et de ses employés. Nous ne contrôlons pas le contenu qui est publié sur nos pages et ne pouvons donc pas en garantir l’exactitude, l’intégrité et la qualité.


Vous vous engagez à ne pas soumettre de contenu :

  1. que le CAO juge offensant (à sa discrétion), ce qui comprend notamment le contenu qui fait la promotion du racisme, de l’intolérance, de la haine ou de toute forme de violence physique envers un groupe ou une personne ;
  2. qui n’appuie pas les opinions exprimées sur la page ;
  3. qui pourrait porter atteinte à un mineur ;
  4. qui constitue du harcèlement ou incite au harcèlement d’une autre personne ;
  5. qui constitue une forme de pourriel, de « chaîne de lettres », de pollupostage ou de tout autre type de messages non sollicités envoyés en lot ;
  6. qui fait la promotion d’informations fausses, trompeuses ou illégales, ou encore d’activités ou de conduites abusives, menaçantes, obscènes, diffamatoires ou calomnieuses ;
  7. qui constitue une violation d’un brevet, d’une marque de commerce, d’un secret commercial, d’un droit d’auteur ou de tout autre droit de propriété (cela comprend notamment le fait de donner des liens pour accéder à des copies illégales ou non autorisées d’une œuvre protégée par le droit d’auteur, comme un programme informatique piraté, le fait de donner des informations qui permettent de contourner un appareil de protection contre la copie installé par un fabricant, ou encore le fait de donner accès à de la musique piratée, notamment en partageant des liens) ;
  8. qui comprend des pages à accès restreint, des pages protégées par un mot de passe, des pages cachées ou des images cachées qui ne sont pas accessibles à partir d’une page publique ;
  9. de nature pornographique ou sexuellement explicite, quel qu’il soit ;
  10. qui promeut l’exploitation sexuelle ou violente de mineurs ou qui sollicite des renseignements personnels sur des mineurs ;
  11. qui fournit de l’information sur des activités illégales comme la fabrication ou l’achat d’armes illégales, qui porte atteinte à la vie privée d’autrui, ou qui transmet ou crée des virus informatiques ;
  12. qui sollicite des mots de passe ou d’autres renseignements permettant d’identifier une personne à des fins commerciales ou à d’autres fins illicites par d’autres usagers ;
  13. qu’une loi, un contrat ou une relation fiduciale vous interdit de transmettre (cela peut comprendre les informations privilégiées ainsi que les renseignements exclusifs ou confidentiels) ;
  14. qui concerne une activité commerciale ou des ventes et pour lequel vous n’avez pas obtenu de notre part une approbation écrite préalable (cela comprend les concours, les tirages, le troc, la publicité et les opérations pyramidales) ;
  15. qui contient ou contiendra un mécanisme de désactivation ou une protection conçue pour empêcher son utilisation — cela comprend les horloges, les minuteurs, les compteurs, les virus informatiques, les vers informatiques, les verrouilleurs de logiciels, les routines de cheval de Troie, les appareils entraînant un arrêt immédiat, les portes dérobées, les bombes à retardement et tout autre code, conception, routine ou instruction permettant d’ouvrir, de modifier, de reproduire, d’altérer, de supprimer, d’endommager ou de désactiver du contenu, des services ou le site, ou toute page Web ou matériel ou logiciel d’exploitation qui permet l’exploitation ou l’affichage de ce contenu, de ces services ou du site —, sauf si cette protection ou ce mécanisme est intégré à la conception du contenu.

Le Centre antipoison de l’Ontario se réserve le droit, à son entière discrétion, de retirer tout contenu qui enfreint les présentes conditions ou qui peut autrement soulever des objections. Les comptes de réseaux sociaux de SickKids sont soumis aux conditions d’utilisation du Centre antipoison de l’Ontario.

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Publication et dernière révision le 4 novembre 2015


 

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